1 - Propriété du Site

Le présent Site est la propriété de la société EURL GRAVOUEILLE-LLEDO inscrite au registre du commerce et des sociétés d’Angers, dont le siège social est situé 31 Bd Georges Pompidou 85800 St Gilles Croix de Vie sous l’enseigne commerciale “GEXOS”
Le directeur de la publication du Site est Monsieur Gravoueille Stéphane

2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site (« Contenu ») la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de GEXOS, est illicite au sens de l’article L. 122.4 du Code de la Propriété Intellectuelle et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du même code.

3 - Licence d‘utilisation du Contenu du Site

Du seul fait de sa connexion au Site, le visiteur reconnaît accepter de GEXOS une licence d‘utilisation du Contenu strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
La licence est accordée à titre non exclusif,
Le droit d‘utilisation conféré au visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l‘entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d‘entreprise.
Cette utilisation comprend seulement l‘autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
Cette utilisation est soumise à l‘autorisation expresse préalable de GEXOS.
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Tout visiteur du Site de GEXOS est tenu de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales. Les visiteurs doivent notamment s‘abstenir, s‘agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d‘une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi « Informatique et Libertés », tout visiteur dispose d‘un droit d‘accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Tout visiteur peut exercer ce droit en adressant un courrier à GEXOS, 31 Bd Georges Pompidou 85800 St Gilles Croix de Vie..

Mentions légales

Accueil     Qui sommes nous     Produits    Services    Distributeurs     Contact    Support     Mentions légales